Permis de construire Chantier commencé

05728720E0056

Nouvelle construction

Basse-Ham / Moselle / Grand Est

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Adresse RUE DE LA LOIRE BASSE-HAM 57970

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

4.002 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

150.980 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

01/03/2021

Décision

01/03/2021

Début chantier

03/03/2021

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Basse-Ham (57287)
Département: Moselle (57)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 57970
Adresse: RUE DE LA LOIRE BASSE-HAM 57970

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	4.002 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	4.002 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNAUTE AGGLO PORTES DE FRANCE
Code juridique demandeur: 7348
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: 29 425

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE LA LOIRE
Localité terrain: BASSE-HAM
Commune source: 57287
SIREN demandeur: 245701362
SIRET demandeur: 24570136200015
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: YUTZ CEDEX
Code postal demandeur: 57972
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-03
Prise en compte ouverture chantier: 2021-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 01/03/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 03/03/2021
Type de service public: Culture et loisir

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