Declaration prealable Autorisé

0252562600006

Extension de surface sans transformation

Frambouhans / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 10 RUE DE LA BAUME FRAMBOUHANS 25140

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

80 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

994 m²

Dates du dossier

Dépôt

07/04/2026

Autorisation

04/05/2026

Décision

04/05/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Frambouhans (25256)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25140
Adresse: 10 RUE DE LA BAUME FRAMBOUHANS 25140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Lotissement
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Autre résidence

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	90 m²	80 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 1
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: TSMB
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: AB 113

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Oui

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Lotissement
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 10
Voie terrain: RUE DE LA BAUME
Localité terrain: FRAMBOUHANS
Commune source: 25256
SIREN demandeur: 849375183
SIRET demandeur: 84937518300027
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LE RUSSEY
Code postal demandeur: 25210
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-04
Date réelle de dépôt: 07/04/2026
Date réelle d’autorisation: 04/05/2026
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Autre annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 27/02/2026

0252562600002

Frambouhans, Doubs

Frambouhans, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 172 m²