Permis de construire Chantier commencé

03943719C0006

Nouvelle construction

Pont-Du-Navoy / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse AUX MASSAUDES PONT-DU-NAVOY 39300

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

37 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

108.112 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

14/11/2019

Décision

14/11/2019

Début chantier

20/01/2020

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Pont-Du-Navoy (39437)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39300
Adresse: AUX MASSAUDES PONT-DU-NAVOY 39300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	10.171 m²	37 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	131 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: JURA-TERROIR
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: ZC 234
Parcelle 2: ZC 236
Parcelle 3: ZC 237

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

JURA-TERROIR

SIREN 493366926

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OLIVIA DI MARTINO

Commissaire aux comptes suppléant

FLORENCE LIEGEON (JANIER-DUBRY)

Président de SAS - né(e) en 1964

Commissaire aux comptes titulaire

AUDIT ET GESTION

SIREN 334782117

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JOHANNA EUGENIE MARIE DANET-TRIBUT (TRIBUT-DI MARTINO)

Directeur Général - né(e) en 1988

MICHEL JOSEPH BERNARD DI MARTINO

Président de SAS - né(e) en 1945

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AUX MASSAUDES
Localité terrain: PONT-DU-NAVOY
Commune source: 39437
SIREN demandeur: 493366926
SIRET demandeur: 49336692600019
Code APE demandeur: 10.51C
Localité demandeur: PONT DU NAVOY
Code postal demandeur: 39300
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-03
Prise en compte ouverture chantier: 2020-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 14/11/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 20/01/2020
Type de service public: Non rempli

Transformation avec extension de surface

Pont-Du-Navoy, Jura

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²