Permis de construire Travaux terminés

03002823W0001

Transformation avec extension de surface

Bagnols-Sur-Ceze / Gard / Occitanie

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Adresse 14 AVENUE DE L ANCYSE BAGNOLS-SUR-CEZE 30200

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

22 m²

Surface démolie

4 m²

Surface du terrain

697 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/09/2024

Autorisation

17/04/2023

Décision

17/04/2023

Début chantier

01/08/2023

Fin travaux

01/09/2024

Localisation

Commune: Bagnols-Sur-Ceze (30028)
Département: Gard (30)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 30200
Adresse: 14 AVENUE DE L ANCYSE BAGNOLS-SUR-CEZE 30200

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation / logements
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de logements en locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 4 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 4 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	160 m²	0 m²	4 m²	156 m²	0 m²
Locaux	0 m²	22 m²	0 m²	0 m²	156 m²
Commerce	0 m²	22 m²	0 m²	0 m²	156 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: IMMO 2J 30200
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: CD 83

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 14
Voie terrain: AVENUE DE L ANCYSE
Localité terrain: BAGNOLS-SUR-CEZE
Commune source: 30028
SIREN demandeur: 913266789
SIRET demandeur: 91326678900019
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LES ANGLES
Code postal demandeur: 30133
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2023-04
Prise en compte ouverture chantier: 2024-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-02
Date réelle de dépôt: 01/09/2024
Date réelle d’autorisation: 17/04/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 01/08/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 01/09/2024
Type de locaux transformés: Habitation
Type de service public: Non rempli

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