Permis de construire Chantier commencé

04900715Z0033

Nouvelle construction

Angers / Maine-et-Loire / Pays de la Loire

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Adresse PLACE DU MARECHAL JUIN ANGERS 49000

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.303 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

42 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

17/06/2015

Décision

17/06/2015

Début chantier

16/06/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Angers (49007)
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 49000
Adresse: PLACE DU MARECHAL JUIN ANGERS 49000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.303 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 16
Individuels créés: 16
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 8
4 pièces créés: 8
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LES JARDINS D'ARBRISSEL
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: EH 521

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LES JARDINS D'ARBRISSEL

SIREN 537697716

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

AXELIHA

SIREN 058200593

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNARD WITASSE

Administrateur - né(e) en 1951

DOMINIQUE RISTORI

Administrateur - né(e) en 1954

FRANCOIS PILARD

Administrateur - né(e) en 1969

JEAN LUC VITOUR

Administrateur - né(e) en 1952

LUC GUERIN

Administrateur - né(e) en 1945

MICHEL HOUDOU

Administrateur - né(e) en 1950

MOISE MONTJOIE

Administrateur - né(e) en 1975

STEPHANIE GIRAULT

Administrateur - né(e) en 1976

VIRGINIE BEURTON-LE MIGNON (BEURTON)

Administrateur - né(e) en 1977

GONZAGUE NOYELLE

Directeur Général - né(e) en 1974

JACQUES LE GALLOUDEC

Président du conseil d'administration - né(e) en 1957

Administrateur

ACTION LOGEMENT IMMOBILIER

SIREN 824538557

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANDRÉ RENÉ DOMINIQUE PALU

Autre - né(e) en 1963

KOUMARAN PAJANIRADJA

Directeur Général - né(e) en 1974

FREDERIC CARRÉ

Président du conseil d'administration - né(e) en 1974

Administrateur

CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE BRETAGNE - PAYS DE LOIRE (CEBPL)

SIREN 392640090

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENOIT CONOIR

Autre - né(e) en 1973

JEAN-PIERRE SAVIGNAC

Autre - né(e) en 1969

MAGALI VOLARD (ALEXANDRE)

Autre - né(e) en 1969

MONIQUE COMBE (BENOIT)

Autre - né(e) en 1955

MYRIAM MIS

Autre - né(e) en 1970

PHILIPPE JEAN SEGUIN

Autre - né(e) en 1958

ERWAN LE MOIGNE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1974

ISABELLE HAVARD (RAIMBAULT)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1958

MARTINE MARIE CLAIRE POIGNONNEC (BURELLER)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1952

MIKAEL CABIOCH

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1976

PATRICE BRAULT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1955

THEOPHILE PRUNIER

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1982

THOMAS DUZAN

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1990

VALERIE GOETHALS (DELHUMEAU)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965

VINCENT ALEXANDRE BOUVET

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1960

YVES LE QUILLIEC

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1961

ANNE VIAUD-MURAT (ROMARIE)

Membre du directoire - né(e) en 1973

ARNAUD QUEFFELOU

Membre du directoire - né(e) en 1969

ELSA MIGNANI

Membre du directoire - né(e) en 1986

THOMAS VASSEL

Membre du directoire - né(e) en 1976

Société liée

GROUPE TGS FRANCE (TGS FRANCE)

SIREN 523742468

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE RONDEAU

Directeur Général - né(e) en 1976

SYLVAIN BEGENNE

Directeur Général - né(e) en 1971

CHRISTIAN FOUCHARD

Président de SAS - né(e) en 1961

Administrateur

PODELIHA - ENTREPRISE SOCIALE POUR L'HABITAT - SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE

SIREN 057201139

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BRUNO HOUDAYER

Administrateur - né(e) en 1961

CAROLE BRIQUET

Administrateur - né(e) en 1963

DOMINIQUE CHIMIER

Administrateur - né(e) en 1953

JACQUES LE GALLOUDEC

Administrateur - né(e) en 1957

JACQUES PIRON

Administrateur - né(e) en 1946

JEAN-JACQUES TERRIERE

Administrateur - né(e) en 1954

JOEL PERTUE

Administrateur - né(e) en 1953

KAREL HENRY (DELAYEN)

Administrateur - né(e) en 1977

MADELEINE MULLARD (MARCHAND)

Administrateur - né(e) en 1942

MICHEL MONIER

Administrateur - né(e) en 1956

NELLY MULLER (BORGEAUD)

Administrateur - né(e) en 1973

PATRICE GOHIER

Administrateur - né(e) en 1956

PHILIPPE MORIN

Administrateur - né(e) en 1968

SAMUEL TUAL

Administrateur - né(e) en 1968

SOPHIE GEORGER-MENEREAU

Administrateur - né(e) en 1968

GONZAGUE NOYELLE

Directeur Général - né(e) en 1974

BERTRAND SCHAUPP

Président du conseil d'administration - né(e) en 1955

Autre

PODELIHA - ENTREPRISE SOCIALE POUR L'HABITAT - SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE

SIREN 057201139

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

PROVIVA

SIREN 303916506

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BRUNO LUCAS

Administrateur - né(e) en 1959

CHRISTOPHE MARCHAND

Administrateur - né(e) en 1976

FRANÇOIS-DANIEL VEAUDOR

Administrateur - né(e) en 1956

JOSEPH BRUNEAU

Administrateur - né(e) en 1954

SOPHIE CHANTAL LAZAREVITCH

Administrateur - né(e) en 1961

YANN LOLON

Administrateur - né(e) en 1953

PASCAL BERNARD

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1970

YANNICK BORDE

Directeur Général - né(e) en 1966

MARCEL MICHEL THOMAS

Président du conseil d'administration - né(e) en 1955

Administrateur

545650053

SIREN 545650053

Commissaire aux comptes suppléant

ADECIA AUDIT (ADECIA AUDIT)

SIREN 418908927

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GUILLAUME LABBE

Gérant - né(e) en 1979

PASCAL BERNARD

Gérant - né(e) en 1970

Société liée

CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL DE MAINE ANJOU ET BASSE NORMANDIE (CFCM-MABN)

SIREN 556650208

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTOINE FRANCOIS CLEMENT LOYER

Administrateur - né(e) en 1988

ARNAUD CHRISTIAN JEAN-MARIE BOITIER

Administrateur - né(e) en 1973

BRUNO LEMIERE

Administrateur - né(e) en 1958

CLAUDINE BRIDIER (HAMELIN)

Administrateur - né(e) en 1969

DOMINIQUE DENIS LENOIR

Administrateur - né(e) en 1962

JEAN-MARC EMILE LOUIS BUSNEL

Administrateur - né(e) en 1959

JEAN-YVES GOBLOT

Administrateur - né(e) en 1959

NICOLE PILLET

Administrateur - né(e) en 1962

SANDRINE DANIELE ANNYVONNE BRETON (LEMOIGNE)

Administrateur - né(e) en 1966

FABRICE PASCAL MARCEL SIQUOT

Directeur Général - né(e) en 1970

JEAN LUC BIGARE

Président du conseil d'administration - né(e) en 1960

ANNE-MARIE COLLET (LEBALLEUR)

Vice-Président - né(e) en 1950

JACKY MICHEL

Vice-Président - né(e) en 1944

JOEL VALLEE

Vice-Président - né(e) en 1953

NOELLE CAILLET (PRINGAULT)

Vice-Président - né(e) en 1958

Société liée

CAISSE REG CREDIT AGRI MUTUEL ANJOU MAIN

SIREN 414993998

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNABEL JOSIANE TAVANO (FOURREAUX)

Administrateur - né(e) en 1970

ANNICK DUMUR (LEVILLAIN)

Administrateur - né(e) en 1964

BENOIT COTTENCEAU

Administrateur - né(e) en 1977

CHRISTOPHE BOUVET

Administrateur - né(e) en 1964

CLARISSE LEGAY-LEROY (LEROY)

Administrateur - né(e) en 1966

DAMIEN SOULARD

Administrateur - né(e) en 1977

DENIS GILBERT BERNARD ASSERAY

Administrateur - né(e) en 1965

ERIC CHARGELEGUE

Administrateur - né(e) en 1962

FLORENCE JEANNE MARYSE BAMAS

Administrateur - né(e) en 1969

GONTRAN LETOURNEUR

Administrateur - né(e) en 1976

GUILLAUME FREDERIC ROMUALD CHEVREUIL

Administrateur - né(e) en 1976

LOIC MENARD

Administrateur - né(e) en 1959

MARIE-ANNE CLERC (ARIAUX)

Administrateur - né(e) en 1959

MICHEL BLANCHARD

Administrateur - né(e) en 1965

NATHALIE BESSONNEAU (DUPONT)

Administrateur - né(e) en 1973

PATRICE BRIDIER

Administrateur - né(e) en 1963

PATRICE DUVEAU

Administrateur - né(e) en 1965

SABRINA MICHÈLE MARTIN (PAINCHAUD)

Administrateur - né(e) en 1975

VERONIQUE LORIN

Administrateur - né(e) en 1974

XAVIER TESTARD

Administrateur - né(e) en 1961

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: PLACE DU MARECHAL JUIN
Localité terrain: ANGERS
Commune source: 49007
SIREN demandeur: 537697716
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: ANGERS
Code postal demandeur: 49100
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2015-06
Prise en compte ouverture chantier: 2016-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 17/06/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 16/06/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 16
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Angers, Maine-et-Loire

Transformation avec extension de surface

Logements : 0 Surface : 22 m²