Permis de construire Travaux terminés

01217618A1007

Extension de surface sans transformation

Onet Le Chateau / Aveyron / Occitanie

Exporter PDF

Adresse 3 RUE DES SORBIERS ONET LE CHATEAU 12850

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

300 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

04/02/2019

Autorisation

15/05/2018

Décision

15/05/2018

Début chantier

04/02/2019

Fin travaux

28/11/2019

Localisation

Commune: Onet Le Chateau (12176)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12850
Adresse: 3 RUE DES SORBIERS ONET LE CHATEAU 12850

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	107 m²	0 m²
Locaux	575 m²	300 m²
Commerce	575 m²	300 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: BD 506
Parcelle 2: BD 1189

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 3
Voie terrain: RUE DES SORBIERS
Localité terrain: ONET LE CHATEAU
Commune source: 12176
Localité demandeur: ONET LE CHATEAU
Code postal demandeur: 12850
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-06
Prise en compte ouverture chantier: 2019-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-01
Date réelle de dépôt: 04/02/2019
Date réelle d’autorisation: 15/05/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 04/02/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 28/11/2019
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 01/02/2019