Permis de construire Annulé

01217618A1018

Nouvelle construction

Onet Le Chateau / Aveyron / Occitanie

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Adresse L'HERMITAGE ONET LE CHATEAU 12850

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

28 m²

Surface démolie

59 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

05/10/2018

Décision

05/10/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Onet Le Chateau (12176)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12850
Adresse: L'HERMITAGE ONET LE CHATEAU 12850

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 59 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 59 m²
Agricole démoli: 59 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	59 m²	28 m²	59 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	59 m²	28 m²	59 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI PONEY CLUB DE L HERMITAGE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: BE 383
Parcelle 2: BE 384

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI PONEY CLUB DE L HERMITAGE

SIREN 308486679

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CELINE ANNE JEANNINE VEUVE LORETZ (MALART)

Gérant - né(e) en 1933

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: L'HERMITAGE
Localité terrain: ONET LE CHATEAU
Commune source: 12176
SIREN demandeur: 308486679
SIRET demandeur: 30848667900019
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: ONET LE CHATEAU
Code postal demandeur: 12850
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 05/10/2018
Type de service public: Non rempli

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