Permis de construire Autorisé

0392332500006

Nouvelle construction

Foucherans / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 28 RUE DES CHENES FOUCHERANS 39100

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

332 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.278 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

13/10/2025

Décision

13/10/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Foucherans (39233)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39100
Adresse: 28 RUE DES CHENES FOUCHERANS 39100

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	490 m²	166 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	490 m²	166 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AK 2

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 28
Voie terrain: RUE DES CHENES
Localité terrain: FOUCHERANS
Commune source: 39233
Localité demandeur: DOLE
Code postal demandeur: 39100
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 13/10/2025
Type de service public: Enseignement et recherche

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

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