Permis de construire Travaux terminés

07933913P0014

Extension de surface sans transformation

Vasles / Deux-Sèvres / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LE TEILLEAU VASLES 79340

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

650 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

12.725 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

30/07/2013

Décision

30/07/2013

Début chantier

15/04/2014

Fin travaux

25/08/2014

Localisation

Commune: Vasles (79339)
Département: Deux-Sèvres (79)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 79340
Adresse: LE TEILLEAU VASLES 79340

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	500 m²	650 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	500 m²	650 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: H 124
Parcelle 2: H 123

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE TEILLEAU
Localité terrain: VASLES
Commune source: 79339
Localité demandeur: VASLES
Code postal demandeur: 79340
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-08
Prise en compte ouverture chantier: 2014-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 30/07/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 15/04/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 25/08/2014
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire Décision du 11/04/2014