Permis de construire Travaux terminés

01307017A0003

Nouvelle construction

La Penne Sur Huveaune / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 9005 CHE DE LA PETITE CANDOLLE LA PENNE SUR HUVEAUNE 13821

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.282 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

17.306 m²

Dates du dossier

Dépôt

27/11/2017

Autorisation

24/03/2017

Décision

24/03/2017

Début chantier

27/11/2017

Fin travaux

28/01/2019

Localisation

Commune: La Penne Sur Huveaune (13070)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13821
Adresse: 9005 CHE DE LA PETITE CANDOLLE LA PENNE SUR HUVEAUNE 13821

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	4.203 m²	1.282 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	4.203 m²	1.282 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI MEDITERRANEE
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AD 130
Parcelle 2: AD 133

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI MEDITERRANEE

SIREN 442964391

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Commissaire aux comptes titulaire

COMPAGNIE FIDUCIAIRE DE CONSEIL ET D'AUDIT CFCA (CFCA)

SIREN 381120518

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-MICHEL FRANCOIS LEDUC

Administrateur - né(e) en 1966

PHILIPPE REVIAL

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1961

Société liée

803880038

SIREN 803880038

Gérant et associé indéfiniment responsable

PROMOGIM

SIREN 308077080

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE REVIAL

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1961

DAMIEN ROLLOY

Directeur Général - né(e) en 1975

ERIC ROLLOY

Directeur Général - né(e) en 1962

FRANCK ROLLOY

Directeur Général - né(e) en 1964

Commissaire aux comptes titulaire

COMPAGNIE FIDUCIAIRE DE CONSEIL ET D'AUDIT CFCA (CFCA)

SIREN 381120518

Autre

PROMOGIM GROUPE SAS

SIREN 339715336

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MONIQUE ROLLOY (VANDAELE)

Administrateur - né(e) en 1940

PHILIPPE REVIAL

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1961

DAMIEN ROLLOY

Directeur Général - né(e) en 1975

FRANCK ROLLOY

Directeur Général - né(e) en 1964

ERIC ROLLOY

Président de SAS, Président du conseil d'administration - né(e) en 1962

Commissaire aux comptes titulaire

EUROPEENNE DU COMMISSARIAT AUX COMPTES (ECCO)

SIREN 343764296

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PASCAL LUNARDELLI

Directeur Général - né(e) en 1968

PIERRE JOUVE

Président de SAS - né(e) en 1946

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 9005
Voie terrain: CHE DE LA PETITE CANDOLLE
Localité terrain: LA PENNE SUR HUVEAUNE
Commune source: 13070
SIREN demandeur: 442964391
SIRET demandeur: 44296439100019
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: LA PENNE SUR HUVEAUNE
Code postal demandeur: 13821
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-03
Prise en compte ouverture chantier: 2017-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-02
Date réelle de dépôt: 27/11/2017
Date réelle d’autorisation: 24/03/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 27/11/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 28/01/2019
Type de service public: Santé

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