Permis de construire Travaux terminés

02513615C0002

Transformation avec extension de surface

Chaucenne / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 3 RUE DE BESANCON CHAUCENNE 25170

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

168 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.447 m²

Dates du dossier

Dépôt

10/06/2015

Autorisation

10/02/2015

Décision

10/02/2015

Début chantier

10/06/2015

Fin travaux

18/11/2019

Localisation

Commune: Chaucenne (25136)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25170
Adresse: 3 RUE DE BESANCON CHAUCENNE 25170

Carte

Position géolocalisée

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	101 m²	168 m²	0 m²	101 m²	444 m²
Locaux	343 m²	0 m²	0 m²	343 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	343 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 6
Individuels créés: 6
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 1
4 pièces créés: 5
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AB 311
Parcelle 2: AB 120

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Oui
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 3
Voie terrain: RUE DE BESANCON
Localité terrain: CHAUCENNE
Commune source: 25136
Localité demandeur: BEAUMOTTE-LES-PIN
Code postal demandeur: 70150
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-02
Prise en compte ouverture chantier: 2017-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-04
Date réelle de dépôt: 10/06/2015
Date réelle d’autorisation: 10/02/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 10/06/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 18/11/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 6
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Industrie
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Declaration prealable Décision du 03/03/2015