Permis de construire Travaux terminés

02505020R0007

Transformation avec extension de surface

Belieu (Le) / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 8 CHEMIN DE LA CHAUX BELIEU (LE) 25500

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

24 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.741 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

27/11/2020

Décision

27/11/2020

Début chantier

28/09/2021

Fin travaux

28/09/2023

Localisation

Commune: Belieu (Le) (25050)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25500
Adresse: 8 CHEMIN DE LA CHAUX BELIEU (LE) 25500

Carte

Position géolocalisée

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	183 m²	24 m²	0 m²	0 m²	109 m²
Locaux	632 m²	0 m²	0 m²	109 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	109 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 1
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AE 4

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 8
Voie terrain: CHEMIN DE LA CHAUX
Localité terrain: BELIEU (LE)
Commune source: 25050
Localité demandeur: BELIEU (LE)
Code postal demandeur: 25500
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2021-03
Prise en compte ouverture chantier: 2021-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 27/11/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 28/09/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 28/09/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Industrie
Type d’annexe: Pas d’annexe

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