Permis de construire Travaux terminés

08903413U0002

Nouvelle construction

Beine / Yonne / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse RUE DE L EQUERRE BEINE 89800

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

832 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

961 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

28/08/2013

Décision

28/08/2013

Début chantier

15/03/2014

Fin travaux

11/12/2014

Localisation

Commune: Beine (89034)
Département: Yonne (89)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 89800
Adresse: RUE DE L EQUERRE BEINE 89800

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	155 m²	416 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	155 m²	416 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DE L'HOTEL DIEU DE CHABLIS
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AH 251
Parcelle 2: AH 249
Parcelle 3: AH 247

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DE L'HOTEL DIEU DE CHABLIS

SIREN 334042710

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AIMEE JULIETTE DESIREE DEFAIX (CHARBOIS)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1932

ALAIN GEORGES GEOFFROY

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1944

BERNARD ROBERT ANDRE DEFAIX

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1936

CATHERINE ANNE JOSEPH GEOFFROY (LOMBAERTS)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1962

CATHERINE RAYMONDE DROIN (BERTONIERE)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1952

CLAUDE VOCORET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1937

DANIEL MAURICE ETIENNE DEFAIX

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1960

DENISE JACQUELINE ROBIN (BRUNET)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1933

DENISE MARIE SAUVAGEOT (BARDET)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1929

DENISE PICO (RACE)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1951

DONATIENNE ANNE MICHAUT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1977

FRANCOISE ANNA MONGIN (RACE)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1949

GAELLE MICHAUT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1975

GAELLE VIGNAUD

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1978

GASTON ROGER SAUVAGEOT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1924

GERARD MARCEL ALBERT ROUSSELET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1942

GERARD RENE AIME TREMBLAY

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1950

JACQUELINE RENEE RACE (DELINOTTE)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1931

JEAN DURUP

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1931

JEAN JACQUES GEORGES MOREAU

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1932

Associé indéfiniment responsable

CAVES BAILLY LAPIERRE (PAUL DELANE - CAVES DE MARSIGNY - CAVES DE CHARMELIEU - ST MEYLAND - CHARVIS)

SIREN 778681122

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTHONY CLAUDE ROGER PELTIER

Administrateur - né(e) en 1985

COLINE MARIE LILIANE ROLLIN

Administrateur - né(e) en 1996

GUILLAUME PARIS

Administrateur - né(e) en 1986

LAURENT MICHEL MARCEL CHALMEAU

Administrateur - né(e) en 1966

SYLVAIN CLAUDE MARTINAND

Directeur Général - né(e) en 1976

NICOLAS DURVILLE

Président du conseil d'administration - né(e) en 1989

ROMAIN MANUEL JACQUES CARTEAU

Secrétaire - né(e) en 1984

GWENOLE THIBAUT

Vice-Président - né(e) en 1978

Administrateur

390464667

SIREN 390464667

Administrateur

409529807

SIREN 409529807

Administrateur

423427335

SIREN 423427335

Administrateur

501092589

SIREN 501092589

Commissaire aux comptes suppléant

AUDIT PMA (APMA)

SIREN 450720842

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURENCE FLOURET (PRUDHOMME)

Directeur Général - né(e) en 1969

EMMANUEL MEUNIER

Président de SAS - né(e) en 1968

Société liée

EARL GRIVOT-GOISOT

SIREN 316016948

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANAELLE GOISOT

Gérant - né(e) en 1989

Associé indéfiniment responsable

DOMAINE LAROCHE

SIREN 328696653

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-BAPTISTE LUC ALEXANDRE MOUTON

Directeur Général - né(e) en 1973

ANTOINE LECCIA

Président de SAS - né(e) en 1966

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG

SIREN 775726417

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AXEL JEAN BERNARD REBAUDIERES

Administrateur - né(e) en 1968

BEATRICE DE BLAUWE (GRANCHET)

Administrateur - né(e) en 1966

PIERRE PLANCHON

Administrateur - né(e) en 1966

VALENTIN JEAN-JULES RYNGAERT

Administrateur - né(e) en 1978

MARC PIERRE ANTOINE SAMPSONIS

Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1979

AMADOU SOUARE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1979

JEAN-MARIE IDELON-RITON

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976

MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1968

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE L EQUERRE
Localité terrain: BEINE
Commune source: 89034
SIREN demandeur: 334042710
SIRET demandeur: 33404271000015
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BEINE
Code postal demandeur: 89800
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-09
Prise en compte ouverture chantier: 2014-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 28/08/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 15/03/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 11/12/2014
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 03/10/2013