Permis d amenager Autorisé

00603824T0003

Non renseigné

Chateauneuf / Alpes-Maritimes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 1384 CHEMIN DES PICHOLINES CHATEAUNEUF 06740

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

2.736 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

21/03/2025

Décision

21/03/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chateauneuf (06038)
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 06740
Adresse: 1384 CHEMIN DES PICHOLINES CHATEAUNEUF 06740

Carte

Position géolocalisée

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AT 39

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1384
Voie terrain: CHEMIN DES PICHOLINES
Localité terrain: CHATEAUNEUF
Commune source: 06038
Localité demandeur: CHATEAUNEUF-GRASSE
Code postal demandeur: 06740
Prise en compte autorisation: 2025-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 21/03/2025

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Declaration prealable Décision du 24/05/2024