Permis de construire Autorisé

00603824T0032

Nouvelle construction

Chateauneuf-Grasse / Alpes-Maritimes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 3091 ROUTE DE GRASSE CHATEAUNEUF-GRASSE 06740

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.825 m²

Surface démolie

241 m²

Surface du terrain

2.728 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

18/08/2025

Décision

18/08/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chateauneuf-Grasse (06038)
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 06740
Adresse: 3091 ROUTE DE GRASSE CHATEAUNEUF-GRASSE 06740

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 241 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 241 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	241 m²	2.825 m²	241 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 48
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 48
Démolis: 0
1 pièce créé: 5
2 pièces créés: 15
3 pièces créés: 20
4 pièces créés: 8
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CHATEAUNEUF LES PLAINES
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AR 7

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CHATEAUNEUF LES PLAINES

SIREN 937554632

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

935260802

SIREN 935260802

Autre

QUARTUS ENSEMBLIER URBAIN (QUARTUS ENSEMBLIER URBAIN)

SIREN 478977440

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Commissaire aux comptes titulaire

827687328

SIREN 827687328

Président de SAS

QUARTUS

SIREN 821143039

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN GILBERT RENUCCIO PIERRE RENUCCI

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1961

EMMANUEL BAPTISTE GILLES PIERRE LAUNIAU

Président de SAS - né(e) en 1963

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 3091
Voie terrain: ROUTE DE GRASSE
Localité terrain: CHATEAUNEUF-GRASSE
Commune source: 06038
SIREN demandeur: 937554632
SIRET demandeur: 93755463200011
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75014
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 18/08/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 48
Type d’annexe: Pas d’annexe

Chateauneuf-Grasse, Alpes-Maritimes

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 70 m²