Permis de construire Autorisé

08303414C0039

Nouvelle construction

Carqueiranne / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse LA COLLE NOIRE CARQUEIRANNE 83320

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

208 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

36.460 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

10/09/2014

Décision

10/09/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Carqueiranne (83034)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83320
Adresse: LA COLLE NOIRE CARQUEIRANNE 83320

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	11.948 m²	208 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	11.948 m²	208 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: BL 8B
Parcelle 2: BV 105

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA COLLE NOIRE
Localité terrain: CARQUEIRANNE
Commune source: 83034
Localité demandeur: CARQUEIRANNE
Code postal demandeur: 83320
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 10/09/2014
Type de service public: Non rempli

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