Permis de construire Travaux terminés

07107518M0009

Nouvelle construction

Chalmoux / Saône-et-Loire / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 1 VEZON CHALMOUX 71140

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.066 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

70.640 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

02/03/2019

Décision

02/03/2019

Début chantier

16/09/2019

Fin travaux

25/08/2020

Localisation

Commune: Chalmoux (71075)
Département: Saône-et-Loire (71)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 71140
Adresse: 1 VEZON CHALMOUX 71140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.033 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	1.033 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DE VEZON
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: A 159
Parcelle 2: A 339

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DE VEZON

SIREN 832911994

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AURELIE MILLERET (DESCHAMPS)

Gérant - né(e) en 1990

NICOLAS MILLERET

Gérant - né(e) en 1987

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: VEZON
Localité terrain: CHALMOUX
Commune source: 71075
SIREN demandeur: 832911994
SIRET demandeur: 83291199400016
Code APE demandeur: 01.42Z
Localité demandeur: CHALMOUX
Code postal demandeur: 71140
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-03
Prise en compte ouverture chantier: 2019-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 02/03/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 16/09/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 25/08/2020
Type de service public: Non rempli

Chalmoux, Saône-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 130 m²