Permis de construire Autorisé

02102121D0011

Nouvelle construction

Arc-Sur-Tille / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE AU GUIPET ARC-SUR-TILLE 21560

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.080 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

6.256 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

05/08/2021

Décision

05/08/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Arc-Sur-Tille (21021)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21560
Adresse: RUE AU GUIPET ARC-SUR-TILLE 21560

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.080 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	1.080 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI CRP SATRIA
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AL 86
Parcelle 2: AL 87
Parcelle 3: AL 97

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI CRP SATRIA

SIREN 814935920

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AGNES INDAH COURTOT (FAJAR-ASTUTI)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1969

JEAN-LOUIS COURTOT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1968

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE AU GUIPET
Localité terrain: ARC-SUR-TILLE
Commune source: 21021
SIREN demandeur: 814935920
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: ARC SUR TILLE
Code postal demandeur: 21560
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 05/08/2021
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 10/02/2022

02102121D0020

Arc-Sur-Tille, Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 105 m²

Permis de construire Décision du 10/02/2022

02102121D0019

Arc-Sur-Tille, Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 195 m²

Permis de construire Décision du 22/01/2022

02102121D0016

Arc-Sur-Tille, Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 147 m²

Permis de construire Décision du 21/04/2021

02102121D0008

Arc-Sur-Tille, Côte-d'Or

Arc-Sur-Tille, Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 813 m²