Permis de construire Travaux terminés

07110517S0043

Nouvelle construction

Charnay-Les-Macon / Saône-et-Loire / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 3 ET RUE DE LA CHAPELLE CHARNAY-LES-MACON 71850

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

6.270 m²

Surface démolie

703 m²

Surface du terrain

7.534 m²

Dates du dossier

Dépôt

04/02/2019

Autorisation

12/12/2017

Décision

12/12/2017

Début chantier

04/02/2019

Fin travaux

10/02/2021

Localisation

Commune: Charnay-Les-Macon (71105)
Département: Saône-et-Loire (71)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 71850
Adresse: 3 ET RUE DE LA CHAPELLE CHARNAY-LES-MACON 71850

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Logement de fonction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 703 m²
Logements démolis: 3
Habitation démolie: 703 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	703 m²	6.270 m²	703 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 78
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 78
Démolis: 3
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 19
3 pièces créés: 36
4 pièces créés: 23
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 24
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EDENIUM
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AO 792
Parcelle 2: AO 202
Parcelle 3: AO 222

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EDENIUM

SIREN 839137304

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PASCAL BERTOLINI

Autre - né(e) en 1966

PIERRE CLAUDE SIMON MOUTON

Autre - né(e) en 1961

VINCENT GILLES BENOIST

Autre - né(e) en 1973

Autre

B.M.B. IMTERVAL

SIREN 515060606

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCK RIGAUD

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1965

VINCENT GILLES BENOIST

Directeur Général - né(e) en 1973

PIERRE CLAUDE SIMON MOUTON

Président de SAS - né(e) en 1961

Commissaire aux comptes titulaire

CERALP (CERALP)

SIREN 340228212

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERIC THUROW

Directeur Général - né(e) en 1964

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 3 ET
Voie terrain: RUE DE LA CHAPELLE
Localité terrain: CHARNAY-LES-MACON
Commune source: 71105
SIREN demandeur: 839137304
SIRET demandeur: 83913730400011
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: LA CHAPELLE DE GUINCHAY
Code postal demandeur: 71570
Nombre de niveaux maximum: 5
Prise en compte autorisation: 2017-12
Prise en compte ouverture chantier: 2019-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-05
Date réelle de dépôt: 04/02/2019
Date réelle d’autorisation: 12/12/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 04/02/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 10/02/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 78
Type d’annexe: Pas d’annexe

Charnay Les Macon, Saône-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 149 m²