Permis de construire Travaux terminés

03914221J0002

Nouvelle construction

Chevreaux / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 1 COUR DU MONT BOUSON LAMARRE CHEVREAUX 39190

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

480 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

920 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

29/07/2021

Décision

29/07/2021

Début chantier

01/03/2022

Fin travaux

06/08/2022

Localisation

Commune: Chevreaux (39142)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39190
Adresse: 1 COUR DU MONT BOUSON LAMARRE CHEVREAUX 39190

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	240 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	240 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC BROISSIAT
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: OB 177
Parcelle 2: OB 173
Parcelle 3: OB 172

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC BROISSIAT

SIREN 339847642

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTHONY RAYMOND ANTOINE BROISSIAT

Gérant - né(e) en 1986

MATTHEW JEAN YVES WOUTTERS

Gérant - né(e) en 2002

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: COUR DU MONT BOUSON
Lieu-dit terrain: LAMARRE
Localité terrain: CHEVREAUX
Commune source: 39142
SIREN demandeur: 339847642
SIRET demandeur: 33984764200016
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: CHEVREAUX
Code postal demandeur: 39190
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-08
Prise en compte ouverture chantier: 2022-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 29/07/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 01/03/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 06/08/2022
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 1.438 m²