Permis de construire Travaux terminés

02542919C0002

Extension de surface sans transformation

Novillars / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse Non renseigné

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

68 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

05/08/2019

Décision

05/08/2019

Début chantier

05/10/2019

Fin travaux

10/02/2020

Localisation

Commune: Novillars (25429)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25220
Adresse: Non renseigné

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	430 m²	34 m²
Commerce	430 m²	34 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DE L'AWEN
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DE L'AWEN

SIREN 790292403

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GREGORY RICHARD

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1972

ANNE SOPHIE RICHARD (PETITPERRIN)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1982

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Commune source: 25429
SIREN demandeur: 790292403
SIRET demandeur: 79029240300017
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: NOVILLARS
Code postal demandeur: 25220
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-08
Prise en compte ouverture chantier: 2025-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 05/08/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 05/10/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 10/02/2020
Type de service public: Non rempli

Novillars, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 17 m²