Permis de construire Chantier commencé

0382291410021

Nouvelle construction

Meylan / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 8 AVENUE DU GRANIER MEYLAN 38240

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

4.810 m²

Surface démolie

595 m²

Surface du terrain

4.183 m²

Dates du dossier

Dépôt

05/06/2015

Autorisation

16/12/2014

Décision

16/12/2014

Début chantier

09/01/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Meylan (38229)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38240
Adresse: 8 AVENUE DU GRANIER MEYLAN 38240

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Logement de fonction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 595 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 595 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	595 m²	4.810 m²	595 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 66
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 66
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 13
3 pièces créés: 39
4 pièces créés: 13
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 20
Accession sociale hors PTZ: 8
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: FLOREAL
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AZ 109
Parcelle 2: AZ 110

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

FLOREAL

SIREN 810901926

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

CERIM (CONSTRUCTIONS - ETUDES ET REALISATIONS IMMOBILIERES) (CERIM)

SIREN 392248365

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SYLVAIN DOSSE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1970

Président de SAS

413061987

SIREN 413061987

Société liée

824488860

SIREN 824488860

Société liée

888615788

SIREN 888615788

Société liée

FORVIS MAZARS (FORVIS MAZARS)

SIREN 334213790

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SYLVAIN GERARD DOSSE

Directeur Général - né(e) en 1970

BERTRAND GILBERT LOUIS CELSE

Directeur général délégué - né(e) en 1972

Autre

CREDIT MUTUEL PARTICIPATIONS IMMOBILIERES (SOPARIM) (SOPARIM)

SIREN 323036186

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

CREDIT MUTUEL IMMOBILIER (ATARAXIA) (FICM)

SIREN 388291429

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG

SIREN 775726417

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AXEL JEAN BERNARD REBAUDIERES

Administrateur - né(e) en 1968

BEATRICE DE BLAUWE (GRANCHET)

Administrateur - né(e) en 1966

PIERRE PLANCHON

Administrateur - né(e) en 1966

VALENTIN JEAN-JULES RYNGAERT

Administrateur - né(e) en 1978

MARC PIERRE ANTOINE SAMPSONIS

Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1979

AMADOU SOUARE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1979

JEAN-MARIE IDELON-RITON

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976

MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1968

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 8
Voie terrain: AVENUE DU GRANIER
Localité terrain: MEYLAN
Commune source: 38229
SIREN demandeur: 810901926
SIRET demandeur: 81090192600016
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: GRENOBLE
Code postal demandeur: 38170
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2014-12
Prise en compte ouverture chantier: 2017-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-02
Date réelle de dépôt: 05/06/2015
Date réelle d’autorisation: 16/12/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 09/01/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 66
Type d’annexe: Pas d’annexe

Meylan, Isère

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 105 m²