Logements créés
2
Declaration prealable
Autorisé
02555424L0002
Transformation avec diminution de surface
Adresse
15 GRANDE RUE SURMONT 25380
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
105 m2
Surface démolie
124 m2
Surface du terrain
510 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2024
Autorisation
09/03/2024
Décision
09/03/2024
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Surmont (25554)
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté (27)
- Code postal
- 25380
- Adresse
- 15 GRANDE RUE SURMONT 25380
Carte
Position géolocaliséeLe marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Déclaration préalable
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination principale
- Habitation
- Utilisation prévue
- Vente
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Plusieurs logements individuels
- Type de transformation
- Transformation de locaux en logements
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Démolition intégrée au permis
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
- Surface démolie
- 124 m2
- Logements démolis
- 0
- Habitation démolie
- 124 m2
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 124 m2 | 105 m2 | 124 m2 | 0 m2 | 113 m2 |
| Locaux | 122 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 113 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 113 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 2
- Individuels créés
- 2
- Collectifs créés
- 0
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 0
- 2 pièces créés
- 0
- 3 pièces créés
- 2
- 4 pièces créés
- 0
- 5 pièces créés
- 0
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 0
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- COMMUNE DE SURMONT
- Code juridique demandeur
- 7210
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2024
- Parcelle 1
- D 64
Interventions déclarées
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Déclaration préalable
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 15
- Voie terrain
- GRANDE RUE
- Localité terrain
- SURMONT
- Commune source
- 25554
- SIREN demandeur
- 212505549
- SIRET demandeur
- 21250554900015
- Code APE demandeur
- 84.11Z
- Localité demandeur
- SURMONT
- Code postal demandeur
- 25380
- Nombre de niveaux maximum
- 2
- Prise en compte autorisation
- 2024-03
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2024-03
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2024
- Date réelle d’autorisation
- 09/03/2024
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 0
- Nombre de logements individuels groupés
- 2
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 0
- Type de locaux transformés
- Service public ou intérêt collectif
- Type d’annexe
- Pas d’annexe
Autres permis dans cette ville
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
02555425L0003
Surmont, Doubs
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
02555425L0002
Surmont, Doubs
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 2
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
02555422L0001
Surmont, Doubs
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 90 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
02555421L0004
Surmont, Doubs
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 121 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
02555421L0003
Surmont, Doubs
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 87 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
02555419L0001
Surmont, Doubs
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 274 m2