Permis de construire Travaux terminés

02526220V0001

Extension de surface sans transformation

Fuans / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 2 SUR LE GRAVIER FUANS 25390

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

718 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.840 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

24/04/2020

Décision

24/04/2020

Début chantier

10/05/2020

Fin travaux

12/05/2023

Localisation

Commune: Fuans (25262)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25390
Adresse: 2 SUR LE GRAVIER FUANS 25390

Carte

Position géolocalisée

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	200 m²	718 m²	0 m²	0 m²
Locaux	80 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 4
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 4
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 2
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: ZI 45

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Oui
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2
Voie terrain: SUR LE GRAVIER
Localité terrain: FUANS
Commune source: 25262
Localité demandeur: FUANS
Code postal demandeur: 25390
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-07
Prise en compte ouverture chantier: 2021-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 24/04/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 10/05/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 12/05/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 4
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 24/09/2020

02526220V0006

Fuans, Doubs

Fuans, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 145 m²