Permis de construire Chantier commencé

02514723C0001

Nouvelle construction

Chemaudin Et Vaux / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE ROBERT SCHWINT ZAC DE L'ECHANGE CHEMAUDIN ET VAUX 25320

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.421 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

19.788 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

07/08/2023

Décision

07/08/2023

Début chantier

25/09/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chemaudin Et Vaux (25147)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25320
Adresse: RUE ROBERT SCHWINT ZAC DE L'ECHANGE CHEMAUDIN ET VAUX 25320

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	3.070 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	351 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: IGAE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: ZE 267

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

IGAE

SIREN 919913400

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ABDELHAK EL OUAZZANI ECH CHAHDI

Gérant - né(e) en 1967

STEPHANE PATRICE CRAFFE

Gérant - né(e) en 1982

Associé indéfiniment responsable

917723678

SIREN 917723678

Associé indéfiniment responsable

917847808

SIREN 917847808

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE ROBERT SCHWINT
Lieu-dit terrain: ZAC DE L'ECHANGE
Localité terrain: CHEMAUDIN ET VAUX
Commune source: 25147
SIREN demandeur: 919913400
SIRET demandeur: 91991340000017
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BESANCON
Code postal demandeur: 25000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-08
Prise en compte ouverture chantier: 2023-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 07/08/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 25/09/2023
Type de service public: Non rempli