Logements créés
Non renseigné
Permis d amenager
Travaux terminés
03148015CL003
Non renseigné
Adresse
CH DE LA PALENQUE LA BERGERIE SAINTE-FOY-D'AIGREFEUILLE 31570
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
Non renseigné
Surface démolie
Non renseigné
Surface du terrain
25.530 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2015
Autorisation
02/03/2016
Décision
02/03/2016
Début chantier
20/07/2016
Fin travaux
31/12/2016
Localisation
- Commune
- Sainte-Foy-D'aigrefeuille (31480)
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Région
- Occitanie (76)
- Code postal
- 31570
- Adresse
- CH DE LA PALENQUE LA BERGERIE SAINTE-FOY-D'AIGREFEUILLE 31570
Carte
Position géolocaliséeLe marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.
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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Statut du dossier
- Travaux terminés
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2015
- Parcelle 1
- ZK 121
Interventions déclarées
Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Travaux terminés
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- CH DE LA PALENQUE
- Lieu-dit terrain
- LA BERGERIE
- Localité terrain
- SAINTE-FOY-D'AIGREFEUILLE
- Commune source
- 31480
- Localité demandeur
- STE FOY D AIGREFEUILLE
- Code postal demandeur
- 31570
- Prise en compte autorisation
- 2016-03
- Prise en compte ouverture chantier
- 2016-07
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2022-04
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2015
- Date réelle d’autorisation
- 02/03/2016
- Date réelle d’ouverture chantier
- 20/07/2016
- Date réelle d’achèvement travaux
- 31/12/2016
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