Logements créés
Non renseigné
Permis de demolir
Autorisé
09305720B0020
Non renseigné
Adresse
10 - AV ARISTIDE BRIAND LES PAVILLONS-SOUS-BOIS 93320
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
Non renseigné
Surface démolie
Non renseigné
Surface du terrain
1.003 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2020
Autorisation
14/10/2020
Décision
14/10/2020
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Les Pavillons-Sous-Bois (93057)
- Département
- Seine-Saint-Denis (93)
- Région
- Île-de-France (11)
- Code postal
- 93320
- Adresse
- 10 - AV ARISTIDE BRIAND LES PAVILLONS-SOUS-BOIS 93320
Carte
Position géolocaliséeLe marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.
Suivi par email
Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.
Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Statut du dossier
- Autorisé
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- SCCV BONDY PAVILLONS BRIAND
- Code juridique demandeur
- 6541
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2020
- Parcelle 1
- K 92
- Parcelle 2
- K 93
- Parcelle 3
- K 94
Interventions déclarées
Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
LAURENT LORRILLARD
Administrateur - né(e) en 1967
HOUDA KAMOUN (BAKKALI)
Président de SAS - né(e) en 1977
Personnes physiques identifiées dans cette branche
CHRISTIAN DUPUIS
Administrateur - né(e) en 1956
DENIS LOTHAIRE
Administrateur - né(e) en 1947
KHOUANE BERZAÏM
Administrateur - né(e) en 1952
MARIE BEATRIX MORA
Administrateur - né(e) en 1949
SAID FERRAT
Administrateur - né(e) en 1961
VERONIQUE LEMARCHANDS (MOMAL)
Administrateur - né(e) en 1957
LAURENT LORRILLARD
Directeur Général - né(e) en 1967
PASCAL VANLAETHEM
Président du conseil d'administration - né(e) en 1957
Personnes physiques identifiées dans cette branche
CLAUDIA CHEN KUO CHANG
Administrateur - né(e) en 1971
GUILLAUME DECROIX
Administrateur - né(e) en 1966
ISABELLE BARANGER (GUILLEMINET)
Administrateur - né(e) en 1953
LYSIANE BRASSET (BASSEZ)
Administrateur - né(e) en 1951
VANESSA GARNIER
Administrateur - né(e) en 1973
PATRICE JOSEPH NOEL MARIE TILLET
Directeur Général - né(e) en 1965
JEROME FRANCOIS ARNAUD PUELL
Directeur général délégué - né(e) en 1981
OLIVIER BARRY
Directeur général délégué - né(e) en 1966
FREDERIC LOISON
Président du conseil d'administration - né(e) en 1959
Personnes physiques identifiées dans cette branche
LAURENCE DUMAS
Administrateur - né(e) en 1964
LAURENT MAURICE LOUIS HUYGHE
Administrateur - né(e) en 1972
RICHARD PACE
Administrateur - né(e) en 1958
LAETITIA CAILLE
Directeur Général - né(e) en 1981
GUY-MARCEL BERNFELD
Président du conseil d'administration - né(e) en 1954
Personnes physiques identifiées dans cette branche
JEAN-LUC SCHUTZ
Administrateur - né(e) en 1954
THALITHA HADJ-KADDOUR
Directeur Général - né(e) en 1977
YVES ROLLAND
Président du conseil d'administration - né(e) en 1958
Administrateur
SOCIETE CENTRALE DE COOPERATION IMMOBILIERE ARCADE-VYV (SCCI-ARCADE-VYV)
SIREN 572179828
Personnes physiques identifiées dans cette branche
CLAUDE SADOUN
Administrateur - né(e) en 1949
MARYLENE GRAFFIN (CAUMONT)
Administrateur - né(e) en 1960
RICHARD PACE
Directeur Général - né(e) en 1958
CATHERINE BARROT (BARTHELEMY)
Président du conseil d'administration - né(e) en 1963
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 10 -
- Voie terrain
- AV ARISTIDE BRIAND
- Localité terrain
- LES PAVILLONS-SOUS-BOIS
- Commune source
- 93057
- SIREN demandeur
- 884380452
- SIRET demandeur
- 88438045200018
- Code APE demandeur
- 41.10D
- Localité demandeur
- PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
- Code postal demandeur
- 75009
- Prise en compte autorisation
- 2020-10
- Dernière mise à jour Sitadel
- 202010
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2020
- Date réelle d’autorisation
- 14/10/2020
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09305720B0035
Les Pavillons-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis
Transformation avec extension de surface
Logements : 2
Surface : 8 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09305720B0029
Les Pavillons-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 38
Surface : 2.050 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09305720B0027
Les Pavillons-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 54 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
09305720B0037
Les Pavillons-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 9
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09305720B0030
Les Pavillons-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 47
Surface : 2.868 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09305720B0024
Les Pavillons-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 106
Surface : 7.160 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09305720B0019
Les Pavillons-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis
Extension de surface sans transformation
Logements : 3
Surface : 309 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09305720B0021
Les Pavillons-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis
Transformation avec diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Autres permis dans cette ville
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09305726B0004
Les Pavillons-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 8
Surface : 721 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09305721B0025
Les Pavillons-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 2
Surface : 279 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09305718B0016
Les Pavillons-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis
Transformation avec extension de surface
Logements : 1
Surface : 101 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09305726B0003
Les Pavillons-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis
Transformation avec extension de surface
Logements : 1
Surface : 121 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09305726B0002
Les Pavillons-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 247 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09305725B0027
Les Pavillons-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 2
Surface : 261 m2