Permis de construire Autorisé

09405424W0032

Nouvelle construction

Orly / Val-de-Marne / Île-de-France

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Adresse 24 CHEMIN DES CARRIERES ZAC CHEMIN DES CARRIÈRES - LOT 6 BIS ORLY 94310

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.537 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.811 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

02/07/2025

Décision

02/07/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Orly (94054)
Département: Val-de-Marne (94)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 94310
Adresse: 24 CHEMIN DES CARRIERES ZAC CHEMIN DES CARRIÈRES - LOT 6 BIS ORLY 94310

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	2.400 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	137 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 37
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 37
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI 66 VICTOIRES
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: 0K 100

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI 66 VICTOIRES

SIREN 853418929

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLAIRE PONCET DES NOUAILLES

Autre - né(e) en 1981

KEVIN MAX AMSELLEM

Autre - né(e) en 1986

NATHALIE BARABÉ

Autre - né(e) en 1968

SOPHIE VIOLETTE LALLOUETTE (DARSIN)

Autre - né(e) en 1971

Autre

G.C.I.

SIREN 350622734

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GILLES CHAMPSEIX

Président de SAS - né(e) en 1956

Commissaire aux comptes titulaire

SA FIDUCIAIRE DE LA SEINE

SIREN 572043669

Personnes physiques identifiées dans cette branche

THIERRY VIGUIE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1963

BERTRAND MARIE LOUIS DE BONAFOS DE BELINAY

Directeur Général - né(e) en 1965

HERVE JOUISSE

Directeur Général - né(e) en 1959

GONZAGUE DE FRANCQUEVILLE

Président de SAS - né(e) en 1964

Autre

IMMOBILIERE ILE DE FRANCE

SIREN 392093670

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCOIS COUTURAUD

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1946

GILLES CHAMPSEIX

Président de SAS - né(e) en 1956

Commissaire aux comptes titulaire

SA FIDUCIAIRE DE LA SEINE

SIREN 572043669

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 24
Voie terrain: CHEMIN DES CARRIERES
Lieu-dit terrain: ZAC CHEMIN DES CARRIÈRES - LOT 6 BIS
Localité terrain: ORLY
Commune source: 94054
SIREN demandeur: 853418929
SIRET demandeur: 85341892900016
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75008
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2025-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 02/07/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 37
Type d’annexe: Pas d’annexe

Orly, Val-de-Marne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 149 m²