Permis de construire Chantier commencé

00121013B0006

Nouvelle construction

Lelex / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse CHEM DU NIAIZET LA MIGNONE LELEX 01410

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

362 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.317 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

17/10/2013

Décision

17/10/2013

Début chantier

01/06/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Lelex (01210)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01410
Adresse: CHEM DU NIAIZET LA MIGNONE LELEX 01410

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	199 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	163 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GROUPEMENT FORESTIER DE LA DIANE
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: A 278

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GROUPEMENT FORESTIER DE LA DIANE

SIREN 753493592

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCIS JEAN ROBERT LEPLÂTRE

Autre - né(e) en 1949

GABRIEL LEON MICHEL GEORGES BRUCHON

Autre - né(e) en 1947

GILLES GEORGES RAPHAEL ANGEL

Autre - né(e) en 1938

GUY MONNET

Autre - né(e) en 1937

GUY PHILIPPE HENRI RICHARD

Autre - né(e) en 1941

JEAN REGIS RENE PETIT

Autre - né(e) en 1944

JEAN-CLAUDE BARBERIS

Autre - né(e) en 1945

JEAN-LOUP ROBERT RACHEL

Autre - né(e) en 1945

LUCIEN HENRI VERVISCH

Autre - né(e) en 1942

LUDOVIC BOURGEAY

Autre - né(e) en 1965

MICHEL JEAN-BAPTISTE FERNAND GROSSIORD

Autre - né(e) en 1957

NOEL PASCAL ROBERT VATAN

Autre - né(e) en 1955

OLIVIER BEUREL

Autre - né(e) en 1970

PATRICK MAURICE PARENT

Autre - né(e) en 1961

PAUL LEON GROSSIORD

Autre - né(e) en 1930

ROGER FELIX PAUL GROSSIORD

Autre - né(e) en 1959

ROMAIN MICHEL GROSSIORD

Autre - né(e) en 1987

SERGE PAUL CARRON

Autre - né(e) en 1959

THIERRY PAUL ANDRE MARTIAL MARRON

Autre - né(e) en 1956

HENRI LOUIS DUTHEL

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1948

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEM DU NIAIZET
Lieu-dit terrain: LA MIGNONE
Localité terrain: LELEX
Commune source: 01210
SIREN demandeur: 753493592
SIRET demandeur: 75349359200012
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: MIJOUX
Code postal demandeur: 01410
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-10
Prise en compte ouverture chantier: 2014-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 17/10/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 01/06/2014
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

18/03/2013