Permis de construire Travaux terminés

05958515M0001

Nouvelle construction

Templemars / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 3 RUE ETIENNE DOLET TEMPLEMARS 59175

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.193 m²

Surface démolie

1.084 m²

Surface du terrain

3.319 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

17/11/2015

Décision

17/11/2015

Début chantier

01/02/2017

Fin travaux

02/10/2018

Localisation

Commune: Templemars (59585)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59175
Adresse: 3 RUE ETIENNE DOLET TEMPLEMARS 59175

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.084 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 1.084 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	2.193 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.084 m²	0 m²	1.084 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 37
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 37
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 26
3 pièces créés: 11
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 11
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV TEMPLEMARS DEVELOPPEMENT
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AH 593
Parcelle 2: AH 524

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV TEMPLEMARS DEVELOPPEMENT

SIREN 817779978

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Liquidateur

DUVAL DEVELOPPEMENT HAUTS-DE-FRANCE (DUVAL DEVELOPPEMENT HAUTS-DE-FRANCE)

SIREN 478099021

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Société liée

AUDIT CONSULTING

SIREN 419065388

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PATRICK PEROCESCHI

Président de SAS - né(e) en 1967

Président de SAS

DUVAL DEVELOPPEMENT (CFA)

SIREN 408723187

Personnes physiques identifiées dans cette branche

VALERIE KUNG

Directeur Général - né(e) en 1968

LOUIS-VICTOR ERIC DUVAL

Président de SAS - né(e) en 1992

Société liée

NEPTUNE - AUDIT & CONSEIL

SIREN 978040111

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JULIEN TEYSSENDIE

Directeur Général - né(e) en 1976

Autre

ORIA INVEST

SIREN 811166651

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PETER SOETAERT

Gérant - né(e) en 1969

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 3
Voie terrain: RUE ETIENNE DOLET
Localité terrain: TEMPLEMARS
Commune source: 59585
SIREN demandeur: 817779978
SIRET demandeur: 81777997800011
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: BOULOGNE BILLANCOURT
Code postal demandeur: 92100
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2017-03
Prise en compte ouverture chantier: 2017-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 17/11/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 01/02/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 02/10/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 37
Type d’annexe: Pas d’annexe

Logements : 2 Surface : 0 m²