Permis de construire Travaux terminés

04524721A0002

Nouvelle construction

Pannes / Loiret / Centre-Val de Loire

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Adresse RUE DU CLOS DE LA RONCE PANNES 45700

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

175 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

641 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

21/04/2021

Décision

21/04/2021

Début chantier

01/06/2021

Fin travaux

01/04/2023

Localisation

Commune: Pannes (45247)
Département: Loiret (45)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 45700
Adresse: RUE DU CLOS DE LA RONCE PANNES 45700

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Logement de fonction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	175 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 2
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GLS IMMO
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AB 455

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GLS IMMO

SIREN 889166922

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GAEL MARC MAURY

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1999

LISE-MARIE LOU ROMANE JOSSE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2006

SEBASTIEN HUGUES JOSSE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1970

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU CLOS DE LA RONCE
Localité terrain: PANNES
Commune source: 45247
SIREN demandeur: 889166922
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: MONTARGIS
Code postal demandeur: 45200
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2021-04
Prise en compte ouverture chantier: 2021-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 21/04/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 01/06/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 01/04/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 2
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

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