Permis de construire Annulé

08917622U0001

Transformation avec extension de surface

Fontenay Pres Vezelay / Yonne / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse LES GRANDES CHENEVIERES FONTENAY PRES VEZELAY 89450

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

45 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

377 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

25/07/2022

Décision

25/07/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Fontenay Pres Vezelay (89176)
Département: Yonne (89)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 89450
Adresse: LES GRANDES CHENEVIERES FONTENAY PRES VEZELAY 89450

Carte

Position géolocalisée

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	45 m²	0 m²	0 m²	168 m²
Locaux	168 m²	0 m²	0 m²	168 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	168 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: C 1341

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LES GRANDES CHENEVIERES
Localité terrain: FONTENAY PRES VEZELAY
Commune source: 89176
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75019
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 25/07/2022
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Industrie
Type d’annexe: Pas d’annexe

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