Permis de construire Autorisé

05418920T0001

Nouvelle construction

Favieres / Meurthe-et-Moselle / Grand Est

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Adresse ROUTE DE GELAUCOURT SUR LE CHEM DE VEZELISE FAVIERES 54115

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

251.254 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

29/03/2021

Décision

29/03/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Favieres (54189)
Département: Meurthe-et-Moselle (54)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 54115
Adresse: ROUTE DE GELAUCOURT SUR LE CHEM DE VEZELISE FAVIERES 54115

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.921 m²	3 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.921 m²	3 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL DES PRES COTEIL
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: ZK 52
Parcelle 2: ZK 53
Parcelle 3: ZK 58

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL DES PRES COTEIL

SIREN 448472365

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OLIVIER GEORGES ANDRÉ JEAN BERGE

Liquidateur - né(e) en 1970

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DE GELAUCOURT
Lieu-dit terrain: SUR LE CHEM DE VEZELISE
Localité terrain: FAVIERES
Commune source: 54189
SIREN demandeur: 448472365
SIRET demandeur: 44847236500023
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: FAVIERES
Code postal demandeur: 54115
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 29/03/2021
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 04/09/2020

05418920T0002

Favieres, Meurthe-et-Moselle

Logements : - Surface : -