Permis de construire Autorisé

05418918T0001

Nouvelle construction

Favieres / Meurthe-et-Moselle / Grand Est

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Adresse 46 RUE DE L'ABBE LENFANT FAVIERES 54115

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

330 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.533 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

25/09/2018

Décision

25/09/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Favieres (54189)
Département: Meurthe-et-Moselle (54)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 54115
Adresse: 46 RUE DE L'ABBE LENFANT FAVIERES 54115

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	502 m²	165 m²
Commerce	502 m²	165 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI SAINT AMON
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: F 1384
Parcelle 2: F 512
Parcelle 3: F 513

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI SAINT AMON

SIREN 418039814

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ADELE MARIE-JEANNE JOSE SCOPEL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2005

CAPUCINE BERNADETTE MARIE-JOSE MARTIN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2013

DAMIEN REGIS HERVE GABRIELLI

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1996

EMILIE SIMONE MARTIN (DUPAYS)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1981

LOUIS ETIENNE GILLES MARTIN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2013

MANON ROSE LYDIE SCOPEL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2001

PIERRE REMO GILLES GABRIELLI

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1994

RACHEL DENISE SCOPEL (DUPAYS)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1973

VICTOR GILLES DENIS SCOPEL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2008

GILLES PIERRE DUPAYS

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1949

ISABELLE ROSE PIERRETTE GABRIELLI (DUPAYS)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1970

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 46
Voie terrain: RUE DE L'ABBE LENFANT
Localité terrain: FAVIERES
Commune source: 54189
SIREN demandeur: 418039814
SIRET demandeur: 41803981400011
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: FAVIERES
Code postal demandeur: 54115
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 25/09/2018
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 29/05/2018

05418918T0004

Favieres, Meurthe-et-Moselle

Faviãa???Res, Meurthe-et-Moselle

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 128 m²