Permis de construire Chantier commencé

07611615R0028

Extension de surface sans transformation

Boos / Seine-Maritime / Normandie

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Adresse 440 RTE DE ROUEN BOOS 76520

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

445 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.699 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

26/09/2015

Décision

26/09/2015

Début chantier

20/12/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Boos (76116)
Département: Seine-Maritime (76)
Région: Normandie (28)
Code postal: 76520
Adresse: 440 RTE DE ROUEN BOOS 76520

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.549 m²	445 m²
Commerce	1.549 m²	445 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DE LA CHAUSSEE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AO 32
Parcelle 2: AO 31

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DE LA CHAUSSEE

SIREN 393321021

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ISABELLE CLAIRE LEFEBVRE (DUREAU)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1957

PHILIPPE NICOLAS FRANCOIS LEFEBVRE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1957

Associé indéfiniment responsable

799314711

SIREN 799314711

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 440
Voie terrain: RTE DE ROUEN
Localité terrain: BOOS
Commune source: 76116
SIREN demandeur: 393321021
SIRET demandeur: 39332102100015
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: BOOS
Code postal demandeur: 76520
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-10
Prise en compte ouverture chantier: 2016-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 26/09/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 20/12/2015
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 26/07/2015