Permis de construire Travaux terminés

07917016X0004

Nouvelle construction

Mauze Sur Le Mignon / Deux-Sèvres / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 26 RUE DOCTEUR M. A. BOSSUET LOTISSEMENT DU JOUET MAUZE SUR LE MIGNON 79210

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.075 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.715 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

18/05/2016

Décision

18/05/2016

Début chantier

17/10/2016

Fin travaux

31/07/2018

Localisation

Commune: Mauze Sur Le Mignon (79170)
Département: Deux-Sèvres (79)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 79210
Adresse: 26 RUE DOCTEUR M. A. BOSSUET LOTISSEMENT DU JOUET MAUZE SUR LE MIGNON 79210

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.075 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 14
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 14
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 7
3 pièces créés: 7
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: HABITAT SUD DEUX SEVRES
Code juridique demandeur: 4140
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AH 310

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

HABITAT SUD DEUX SEVRES (OPH)

SIREN 391785250

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCOIS CHAUVEAU

Autre - né(e) en 1964

JACQUES BILLY

Autre - né(e) en 1953

FABRICE CLAUDE CHRISTIAN OUVRARD

Directeur Général - né(e) en 1965

ELMANO MARTINS

Vice-Président - né(e) en 1963

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 26
Voie terrain: RUE DOCTEUR M. A. BOSSUET
Lieu-dit terrain: LOTISSEMENT DU JOUET
Localité terrain: MAUZE SUR LE MIGNON
Commune source: 79170
SIREN demandeur: 391785250
SIRET demandeur: 39178525000013
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: NIORT
Code postal demandeur: 79000
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-05
Prise en compte ouverture chantier: 2017-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 18/05/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 17/10/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 31/07/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence secondaire
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 14
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/02/2017