Permis de construire Travaux terminés

03926615D0002

Nouvelle construction

Les Hays / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 9 RTE DU MOULIN LES HAYS 39120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

115 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

7.578 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

30/04/2015

Décision

30/04/2015

Début chantier

12/05/2015

Fin travaux

13/07/2016

Localisation

Commune: Les Hays (39266)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39120
Adresse: 9 RTE DU MOULIN LES HAYS 39120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	115 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: ZE 101
Parcelle 2: ZE 84
Parcelle 3: ZE 83

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 9
Voie terrain: RTE DU MOULIN
Localité terrain: LES HAYS
Commune source: 39266
Localité demandeur: LES HAYS
Code postal demandeur: 39120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-05
Prise en compte ouverture chantier: 2015-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 30/04/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 12/05/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 13/07/2016
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 07/08/2015

03926615D0006

Les Hays, Jura

Les Hays, Jura

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 128 m²