Permis de demolir Autorisé

07927015H0003

Non renseigné

Saint Maixent L' Ecole / Deux-Sèvres / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 2 RUE DE LA VALLEE BASSE SAINT MAIXENT L' ECOLE 79400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

5.014 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

24/11/2015

Décision

24/11/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint Maixent L' Ecole (79270)
Département: Deux-Sèvres (79)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 79400
Adresse: 2 RUE DE LA VALLEE BASSE SAINT MAIXENT L' ECOLE 79400

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: STE COOP AGRICOLE SEVRE ET BELLE
Code juridique demandeur: 6317
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AN 456
Parcelle 2: AN 457

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

STE COOP AGRICOLE SEVRE ET BELLE

SIREN 452614696

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MATTHIEU GUIHO

Autre - né(e) en 1980

MEDERIC BRUNET

Autre - né(e) en 1958

SERGE RENAUD

Autre - né(e) en 1960

JEAN-LOUIS GOUTTENEGRE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1958

Administrateur

427901749

SIREN 427901749

Administrateur

878345040

SIREN 878345040

Administrateur

832177125

SIREN 832177125

Autre

521396838

SIREN 521396838

Administrateur

498271972

SIREN 498271972

Vice-Président

435079413

SIREN 435079413

Administrateur

433216876

SIREN 433216876

Administrateur

316919539

SIREN 316919539

Administrateur

392499240

SIREN 392499240

Administrateur

392493748

SIREN 392493748

Administrateur

383504461

SIREN 383504461

Vice-Président

381775758

SIREN 381775758

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2
Voie terrain: RUE DE LA VALLEE BASSE
Localité terrain: SAINT MAIXENT L' ECOLE
Commune source: 79270
SIREN demandeur: 452614696
SIRET demandeur: 45261469600014
Code APE demandeur: 46.21Z
Localité demandeur: LA CRECHE
Code postal demandeur: 79260
Prise en compte autorisation: 2015-11
Dernière mise à jour Sitadel: 201511
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 24/11/2015

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