Permis de construire Chantier commencé

06330815G0015

Diminution de surface sans transformation

Royat / Puy-de-Dôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ROUTE DE GRAVENOIRE ROYAT 63130

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

78 m²

Surface démolie

222 m²

Surface du terrain

72.911 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

27/01/2016

Décision

27/01/2016

Début chantier

08/02/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Royat (63308)
Département: Puy-de-Dôme (63)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 63130
Adresse: ROUTE DE GRAVENOIRE ROYAT 63130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Non résidentiel
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 222 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 148 m²
Commerce démoli: 74 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	300 m²	52 m²	148 m²
Commerce	150 m²	26 m²	74 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: INDIGO
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AM 634

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

INDIGO

SIREN 431962976

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

HUTTOPIA

SIREN 424562890

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CAMILLE ISABELLE DELPHINE BOSSANNE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1996

DENIS NEVORET

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1954

MARGAUX STEPHANIE SUSAN BOSSANNE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1993

OLIVIER ALAIN GEORGES BOSSANNE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1974

STÉPHANE ALEXANDRE KLEIN

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1961

AMÉLIE BROUHARD

Membre du directoire - né(e) en 1986

BASTIEN RICHARD

Membre du directoire - né(e) en 1983

JEAN-FRANCOIS BARRAL

Membre du directoire - né(e) en 1962

MICHEL JEAN-CHRISTOPHE DURRIEU

Membre du directoire - né(e) en 1968

PHILIPPE SIMON BOSSANNE

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1968

STEPHANE DUC

Président du directoire - né(e) en 1969

CELINE FRANCOISE LAURENCE BOSSANNE (FRANCON)

Vice-Président - né(e) en 1970

Société liée

453051641

SIREN 453051641

Commissaire aux comptes suppléant

AUDITEX

SIREN 377652938

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-BAPTISTE CHARLES SCHOUTTETEN

Président de SAS - né(e) en 1977

Commissaire aux comptes titulaire

BM&A

SIREN 348461443

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ERIC SEYVOS

Président de SAS - né(e) en 1971

Commissaire aux comptes titulaire

ERNST & YOUNG ET AUTRES

SIREN 438476913

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OLIVIER GALLEZOT

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1977

JEAN-ROCH MICHEL VARON

Président de SAS - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DE GRAVENOIRE
Localité terrain: ROYAT
Commune source: 63308
SIREN demandeur: 431962976
SIRET demandeur: 43196297600038
Code APE demandeur: 55.30Z
Localité demandeur: ROYAT
Code postal demandeur: 63130
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-01
Prise en compte ouverture chantier: 2016-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 27/01/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 08/02/2016
Type de service public: Non rempli

Royat, Puy-de-Dôme

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 99 m²