Permis de construire Travaux terminés

07104716P0008

Nouvelle construction

Bourbon-Lancy / Saône-et-Loire / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 33 AV EMILE ET CLAUDE PUZENAT BOURBON-LANCY 71140

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

106 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.224 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

17/06/2016

Décision

17/06/2016

Début chantier

11/07/2016

Fin travaux

02/09/2016

Localisation

Commune: Bourbon-Lancy (71047)
Département: Saône-et-Loire (71)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 71140
Adresse: 33 AV EMILE ET CLAUDE PUZENAT BOURBON-LANCY 71140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	143 m²	106 m²
Commerce	143 m²	106 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SARL BOULOT
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AR 3

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SARL BOULOT

SIREN 440899029

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ERIC ANDRE BOULOT

Gérant - né(e) en 1971

ERIC BOULOT

Gérant - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 33
Voie terrain: AV EMILE ET CLAUDE PUZENAT
Localité terrain: BOURBON-LANCY
Commune source: 71047
SIREN demandeur: 440899029
SIRET demandeur: 44089902900019
Code APE demandeur: 43.22A
Localité demandeur: BOURBON LANCY
Code postal demandeur: 71140
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-01
Prise en compte ouverture chantier: 2018-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 17/06/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 11/07/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 02/09/2016
Type de service public: Non rempli

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