Permis de demolir Autorisé

03954720J0002

Non renseigné

Vaux-Les-Saint-Claude / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 663 ROUTE DE LA VALLEE VAUX-LES-SAINT-CLAUDE 39360

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

18/02/2021

Décision

18/02/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vaux-Les-Saint-Claude (39547)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39360
Adresse: 663 ROUTE DE LA VALLEE VAUX-LES-SAINT-CLAUDE 39360

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE VAUX LES SAINT CLAUDE
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AK 289

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE VAUX LES SAINT CLAUDE

SIREN 213905474

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 663
Voie terrain: ROUTE DE LA VALLEE
Localité terrain: VAUX-LES-SAINT-CLAUDE
Commune source: 39547
SIREN demandeur: 213905474
SIRET demandeur: 21390547400010
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: VAUX-LES-SAINT-CLAUDE
Code postal demandeur: 39360
Prise en compte autorisation: 2021-03
Dernière mise à jour Sitadel: 202103
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 18/02/2021

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Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

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03954720J0003

Vaux-Les-Saint-Claude, Jura

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 148 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/02/2021

03954720J0001

Vaux-Les-Saint-Claude, Jura

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/02/2021

03954720J0002

Vaux-Les-Saint-Claude, Jura

Logements : - Surface : -