Permis d amenager Travaux terminés

03108814T0001

Non renseigné

Brax / Haute-Garonne / Occitanie

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Adresse 48 CHEMIN DE VIEILLEGUERRE BRAX 31490

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

3.834 m²

Dates du dossier

Dépôt

17/12/2014

Autorisation

28/10/2014

Décision

28/10/2014

Début chantier

17/12/2014

Fin travaux

18/11/2015

Localisation

Commune: Brax (31088)
Département: Haute-Garonne (31)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 31490
Adresse: 48 CHEMIN DE VIEILLEGUERRE BRAX 31490

Carte

Position géolocalisée

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AH 21

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 48
Voie terrain: CHEMIN DE VIEILLEGUERRE
Localité terrain: BRAX
Commune source: 31088
Localité demandeur: TOULOUSE
Code postal demandeur: 31300
Prise en compte autorisation: 2014-10
Prise en compte ouverture chantier: 2015-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-12
Date réelle de dépôt: 17/12/2014
Date réelle d’autorisation: 28/10/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 17/12/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 18/11/2015

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