Permis de construire Travaux terminés

08921013U0001

Nouvelle construction

Jully / Yonne / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse 12 RUE DE LA COTE D OR LA FOLIE JULLY 89160

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.672 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.511 m²

Dates du dossier

Dépôt

29/02/2016

Autorisation

21/06/2013

Décision

21/06/2013

Début chantier

03/10/2013

Fin travaux

29/02/2016

Localisation

Commune: Jully (89210)
Département: Yonne (89)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 89160
Adresse: 12 RUE DE LA COTE D OR LA FOLIE JULLY 89160

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	836 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	836 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEA DE LA BUSSIERE
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: F 93
Parcelle 2: F 92
Parcelle 3: F 94

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEA DE LA BUSSIERE

SIREN 442453106

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHANTAL BILLOTTE (ABRIET)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1951

STEPHANE BILLOTTE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1974

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 12
Voie terrain: RUE DE LA COTE D OR
Lieu-dit terrain: LA FOLIE
Localité terrain: JULLY
Commune source: 89210
SIREN demandeur: 442453106
SIRET demandeur: 44245310600019
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: NUITS
Code postal demandeur: 89390
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-06
Prise en compte ouverture chantier: 2013-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-04
Date réelle de dépôt: 29/02/2016
Date réelle d’autorisation: 21/06/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 03/10/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 29/02/2016
Type de service public: Non rempli

Autres permis dans cette ville

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 08/06/2025

08921025T0001

Jully, Yonne

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 59 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 16/01/2025

08921024T0009

Jully, Yonne

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 27 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/05/2016

08921016T0001

Jully, Yonne

Diminution de surface sans transformation

Logements : - Surface : 612 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 01/09/2015

08921015T0001

Jully, Yonne

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 180 m²