Permis de construire Autorisé

02540514P0001

Non renseigné

Montperreux / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse RUE DE LA MILLIERE LA POLE MONTPERREUX 25160

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

20/06/2014

Décision

20/06/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Montperreux (25405)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25160
Adresse: RUE DE LA MILLIERE LA POLE MONTPERREUX 25160

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: JPE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AL 199
Parcelle 2: AL 197P
Parcelle 3: AL 213

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

JPE

SIREN 452268287

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENOIT SÉBASTIEN PAUL COLOMBO

Directeur Général - né(e) en 1987

JEAN-PIERRE COLOMBO

Directeur Général - né(e) en 1953

CAROLINE MARIE ALICE COLOMBO

Président de SAS - né(e) en 1996

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE LA MILLIERE
Lieu-dit terrain: LA POLE
Localité terrain: MONTPERREUX
Commune source: 25405
SIREN demandeur: 452268287
SIRET demandeur: 45226828700011
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: MOUTHE
Code postal demandeur: 25240
Prise en compte autorisation: 2014-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 20/06/2014

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis d amenager Décision du 20/06/2014

Montperreux, Doubs

Montperreux, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 172 m²