Permis de construire Autorisé

03949117H0002

Nouvelle construction

Coteaux Du Lizon / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse LA PETITE SEIGNE COTEAUX DU LIZON 39170

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.027 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

21.752 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

24/08/2017

Décision

24/08/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Coteaux Du Lizon (39491)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39170
Adresse: LA PETITE SEIGNE COTEAUX DU LIZON 39170

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	17.105 m²	1.027 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AI 287

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS

SIREN 775597784

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JOHN FINDELING

Administrateur - né(e) en 1977

VANESSA BELINGUIER (FINDELING)

Administrateur - né(e) en 1975

VINCENT PORRO

Commissaire aux comptes suppléant

YVES LLOBELL

Commissaire aux comptes suppléant

PATRICK JEAN-LOUIS FINDELING

Président du conseil d'administration - né(e) en 1947

Commissaire aux comptes titulaire

ACTIS-AUDIT CONSEIL EXPERTISE COMPTABLE (WEMA FRANCHE-COMTE - WEMA TRANSACTIONS)

SIREN 353377328

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENOIT BARTHOULOT

Directeur Général - né(e) en 1985

EMMANUEL BOUHELIER

Directeur Général - né(e) en 1964

GILLES ROY

Directeur Général - né(e) en 1968

MAUDE GONZALES

Directeur Général - né(e) en 1981

NOEMIE ARA (DA ROCHA)

Directeur Général - né(e) en 1981

Société liée

500253802

SIREN 500253802

Commissaire aux comptes titulaire

809088552

SIREN 809088552

Commissaire aux comptes suppléant

GENERATION AUDIT EXPERTISE (FAR-FC)

SIREN 402824536

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAMIEN SARRON

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes titulaire

GRANT THORNTON

SIREN 632013843

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

440726289

SIREN 440726289

Commissaire aux comptes titulaire

SEREC-AUDIT

SIREN 324834399

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLEMENT ROGER ANDRE NOYAU

Directeur Général - né(e) en 1981

ANTOINE GAYNO

Président de SAS - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA PETITE SEIGNE
Localité terrain: COTEAUX DU LIZON
Commune source: 39491
SIREN demandeur: 775597784
Code APE demandeur: 45.31Z
Localité demandeur: COTEAUX DU LIZON
Code postal demandeur: 39170
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 24/08/2017
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 09/02/2018

03949117H0007

Coteaux Du Lizon, Jura

Coteaux Du Lizon, Jura

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 146 m²