Permis de construire Autorisé

0395182600002

Nouvelle construction

Songeson / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 1 ROUTE DES CASCADES SONGESON 39130

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

126 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

168.280 m²

Dates du dossier

Dépôt

03/03/2026

Autorisation

24/04/2026

Décision

24/04/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Songeson (39518)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39130
Adresse: 1 ROUTE DES CASCADES SONGESON 39130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	90 m²	0 m²
Locaux	215 m²	63 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	215 m²	63 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DE LA COMBE DE SONGESON
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: ZA 56
Parcelle 2: ZA 52
Parcelle 3: ZA 54

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DE LA COMBE DE SONGESON

SIREN 411337843

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARTIAL PIERRE JACKY LIBOZ

Gérant - né(e) en 1978

XAVIER JEAN ROBERT LIBOZ

Gérant - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: ROUTE DES CASCADES
Localité terrain: SONGESON
Commune source: 39518
SIREN demandeur: 411337843
SIRET demandeur: 41133784300014
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: SONGESON
Code postal demandeur: 39130
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-04
Date réelle de dépôt: 03/03/2026
Date réelle d’autorisation: 24/04/2026
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

03/03/2026

0395182600001

Songeson, Jura

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