Permis de construire Travaux terminés

08627420A0002

Nouvelle construction

Les Trois-Moutiers / Vienne / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 12 ROUTE DE MONTEILS LES TROIS-MOUTIERS 86120

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

252 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

7.507 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

03/02/2020

Décision

03/02/2020

Début chantier

29/01/2024

Fin travaux

26/03/2024

Localisation

Commune: Les Trois-Moutiers (86274)
Département: Vienne (86)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 86120
Adresse: 12 ROUTE DE MONTEILS LES TROIS-MOUTIERS 86120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 0 m²
Logements démolis: 1

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	252 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE CHAMP DE L'EPINE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: ZW 134
Parcelle 2: ZW 135
Parcelle 3: ZW 136

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LE CHAMP DE L'EPINE

SIREN 511774127

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLEMENCE YVETTE DANIELLE POUPIN

Autre - né(e) en 1993

MARC GILLES GILBERT POUPIN

Gérant - né(e) en 1957

DANIELLE METAIS

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1949

MARIE-PAULE MOISETTE THERESE POUPIN (METAIS)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1954

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 12
Voie terrain: ROUTE DE MONTEILS
Localité terrain: LES TROIS-MOUTIERS
Commune source: 86274
SIREN demandeur: 511774127
SIRET demandeur: 51177412700019
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LES TROIS-MOUTIERS
Code postal demandeur: 86120
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2020-02
Prise en compte ouverture chantier: 2024-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 03/02/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 29/01/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 26/03/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/09/2020