Permis de construire Travaux terminés

02107519M0001

Nouvelle construction

Billy-Les-Chanceaux / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 10 RUE DE CHANCEAUX BILLY-LES-CHANCEAUX 21450

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

460 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

259.380 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

14/08/2019

Décision

14/08/2019

Début chantier

10/01/2020

Fin travaux

30/11/2020

Localisation

Commune: Billy-Les-Chanceaux (21075)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21450
Adresse: 10 RUE DE CHANCEAUX BILLY-LES-CHANCEAUX 21450

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.718 m²	230 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.718 m²	230 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: FLORIAN BONFILS
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: ZI 33

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

FLORIAN BONFILS

SIREN 489645184

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FLORIAN BONFILS

Gérant - né(e) en 1983

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 10
Voie terrain: RUE DE CHANCEAUX
Localité terrain: BILLY-LES-CHANCEAUX
Commune source: 21075
SIREN demandeur: 489645184
SIRET demandeur: 48964518400016
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: BILLY-LES-CHANCEAUX
Code postal demandeur: 21450
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-09
Prise en compte ouverture chantier: 2020-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 14/08/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 10/01/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 30/11/2020
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 4.896 m²