Permis de construire Chantier commencé

08401213N0007

Nouvelle construction

Beaumes-De-Venise / Vaucluse / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 1385 CHEM DES SEYRELS BEAUMES-DE-VENISE 84190

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.178 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

57.605 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

02/09/2013

Décision

02/09/2013

Début chantier

06/11/2013

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Beaumes-De-Venise (84012)
Département: Vaucluse (84)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 84190
Adresse: 1385 CHEM DES SEYRELS BEAUMES-DE-VENISE 84190

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	565 m²	0 m²
Locaux	785 m²	1.178 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	785 m²	1.178 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEA BERNARD ET FILS
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AR 440
Parcelle 2: AR 436A
Parcelle 3: AR 130

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEA BERNARD ET FILS

SIREN 340162593

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ELISABETH BERNARD (SERRA)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1980

LILIANE CHABRAN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1956

PHILIPPE BERNARD

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1979

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1385
Voie terrain: CHEM DES SEYRELS
Localité terrain: BEAUMES-DE-VENISE
Commune source: 84012
SIREN demandeur: 340162593
SIRET demandeur: 34016259300016
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: BEAUMES-DE-VENISE
Code postal demandeur: 84190
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-09
Prise en compte ouverture chantier: 2013-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 02/09/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 06/11/2013
Type de service public: Non rempli

Beaumes-De-Venise, Vaucluse

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 2.773 m²