Permis de construire Autorisé

09300523C0074

Extension de surface sans transformation

Aulnay-Sous-Bois / Seine-Saint-Denis / Île-de-France

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Adresse 30 AV BOILEAU AULNAY-SOUS-BOIS 93600

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

145 m²

Surface démolie

24 m²

Surface du terrain

331 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

29/06/2023

Décision

29/06/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Aulnay-Sous-Bois (93005)
Département: Seine-Saint-Denis (93)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 93600
Adresse: 30 AV BOILEAU AULNAY-SOUS-BOIS 93600

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 24 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 24 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	24 m²	145 m²	24 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AT 102

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 30
Voie terrain: AV BOILEAU
Localité terrain: AULNAY-SOUS-BOIS
Commune source: 93005
Localité demandeur: AULNAY SOUS BOIS
Code postal demandeur: 93600
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 29/06/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 17/02/2023

09300523C0022

Aulnay-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 30 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/10/2023

09300523C0079

Aulnay-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 168 Surface : 9.310 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 12/10/2023

09300523C0062

Aulnay-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 12 Surface : 1.090 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 03/08/2023

09300523C0070

Aulnay-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 12 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 01/08/2023

09300523C0037

Aulnay-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 114 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 01/08/2023

09300523C0036

Aulnay-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 125 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 26/07/2023

09300523C0083

Aulnay-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 128 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/06/2023

09300523C0066

Aulnay-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 66 m²

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Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 6,50 m²

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Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 15 m²

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Mis à jour ce mois-ci 30/05/2024

09300524C0164

Aulnay-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 29/02/2024

09300524C0027

Aulnay-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 23 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 14/02/2024

09300524C0020

Aulnay-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 23/08/2023

09300523C0225

Aulnay-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²